Agriculture, montagne, forêt, territoires ruraux
Interventions en séance à l’Assemblée nationale (de 2002 à 2007)
Loi de finances pour 2007 (n° 2006-1666 du 21 décembre 2006)
> Budget pour la forêt (questions)
> L'agriculture biologique (questions)
Loi sur l'eau et les milieux aquatiques (n° 2006-1772 du 30 décembre 2006)
> Discussion générale
> Eaux de montagne : l’entretien des cours d’eau
> Pratiques sylvicoles
> Traitement des boues
> Réalisation des digues
> Canaux d’irrigation en montagne
> Plan de gestion des cours d'eau : interlocuteur unique de l'Etat
> Interdiction de délégation de service public globale
> Modulation des taux d'aide sur fonds publics
> Tarification sociale de l'eau
> Question sur la directive OGM
Loi d'orientation agricole (n° 2006-11 du 5 janvier 2006)
> Discussion générale
> Création du code de la montagne
> Parcs à bois
> Extension de l'organisation de producteurs aux coopératives forestières
> Concurrence déloyale des CUMA et entreprises de travaux forestiers
> Financement de la réparation des dommages causés aux exploitations agricoles par des calamités : prise en compte des zones de montagne
> Suppression ; contre la surenchère sur les fonds agricoles
> Modalités de création du fonds agricole
> Evaluation de la création du fonds agricole et du bail cessible
> Bail cessible : priorité à l'installation des jeunes
> Reconduction du bail pour dix-huit ans en cas de cession à un jeune agriculteur
> Fonds agricoles : Nantissement
> Diversité des entreprises agricoles
> Accords interprofessionnels
> Organisation de producteur : modalités de vente des coopératives
> Groupement d'employeur et collectivités locales : extension à l'environnement
> Biocarburants, fiscalité
> Biocarburants, généralisation de leur usage
> Réduction du droit de préemption des SAFER
> Règle des 100 mètres
> Logement du repreneur de l'exploitation
Budget de la forêt pour 2006 (loi n° 2005-1719 du 30 décembre 2005)
> Questions sur la mission forêt
Loi autorisant l'approbation des protocoles d'application de la convention alpine du 7 novembre 1991 dans le domaine de la protection de la nature et de l'entretien des paysages, de l'aménagement du territoire et du développement durable, des forêts de montagne (n° 2005-492 du 19 mai 2005)
> Application de la Convention alpine en droit français
Développement des territoires ruraux (loi n° 2005-157 du 23 février 2005)
> Discussion générale
> Explication de vote
Budget de la forêt pour 2005 (loi n° 2004-1484 du 30 décembre 2004)
> Questions sur la mission forêt
Budget de la forêt pour 2004 (loi n° 2003-1311 du 30 décembre 2003)
> Questions sur la mission forêt
Budget de la forêt pour 2003 (loi n° 2002-1575 du 30 décembre 2002)
> Questions sur la mission forêt
Proposition de loi
Proposition de loi de modernisation et de renouvellement de la politique de la montagne et de revitalisation rurale, n° 1087, 24 septembre 2003
Rapports
Commission d’enquête sur les conditions de la présence du loup en France et l’exercice du pastoralisme dans les zones de montagne, rapport n° 0825 du 14 mai 2003.
Rapport d’information sur les améliorations pouvant être apportées au droit applicable dans les zones de montagne, n° 1040 du 16 juillet 2003.
Rapport sur le projet de loi d’orientation sur la forêt (1ère lecture), n° 2417 du 24 mai 2000.
Rapport sur le projet de loi d’orientation sur la forêt (2nde lecture), n° 3054 du 15 mai 2001.
Questions au Gouvernement
Agriculture, Forêt, Eau
Ruralité, Montagne
Lettres de réponse Lettre de réponse à la pétition sur le projet de loi relatif aux OGM, janvier 2007
Lettre de réponse à la pétition relative à l'autorisation de mise sur le marché de produits phytosanitaires (purin d'ortie), janvier 2007
A lire en ligne
OGM: Bruxelles saisit la Cour de justice européenne pour obtenir une condamnation de la France, Nouvel Observateur, 12-12-06
Purin d'ortie et homologation : vers une solution de sortie, Echo-nature.com, 28-11-06 |
